Conditions Générales
d’inscription

Cette page précise quelles sont les conditions et la procédure d’inscription au sein de THE PROGRESS FACTORY
dans le cadre d’une inscription à l’une de nos actions de formation.

  • PROCEDURE

A- Formation initiale

Chaque candidat doit suivre le processus suivant pour procéder à son inscription à THE PROGRESS FACTORY :
PROCÉDURES D’ADMISSION FORMATIONS INITIALES

1- Entretien d’intégration : analyse du besoin et du projet professionnel du candidat

Toute personne qui souhaite intégrer l’une de nos formations, est, dans un premier temps, rencontrée par le(a)
responsable des admissions et/ou, dans le cadre d’événements de recrutement (journée portes ouvertes, salon…)
par un membre de l’équipe commerciale ou le responsable pédagogique.

Ce premier entretien a pour objectif :
• d’analyser les besoins du candidat,
• d’échanger sur son projet professionnel et de le conseiller,
• de connaître ses motivations
• de connaître ses attentes et d’identifier sa projection professionnelle,
• de lui présenter le programme de notre/nos formations,
• et de lui recommander ou non l’une de nos formations en fonction de son projet et de ses besoins.

2- Le dossier de candidature

Suite à l’entretien d’intégration et afin de valider son éligibilité, un dossier de candidature est envoyé par la responsable des admissions au candidat qui doit le compléter et le renvoyer accompagné des pièces demandées :
-> par mail : administratif@thenuumfactory.fr ou administratif@climatefactory.fr (en fonction de l’école à laquelle est rattachée la formation).

Les dossiers des candidatures sont réceptionnés, vérifiés par le service administratif et validés avec
l’accord de le(a) responsable des admissions. Un accusé de réception est envoyé par mail au candidat.

Remarque : pour les candidats titulaires d’un diplôme étranger, une attestation de comparabilité délivrée par
le centre ENIC-NARIC devra être fournie.
Les causes de non-recevabilité d’un dossier de candidature :
• son incomplétude
• les prérequis pour l’entrée en formation non validés
Un mail de recevabilité du dossier est envoyé au candidat par le service administratif dans un délai de 48 heures.

3- Décision d’admissibilité

Les résultats sont communiqués au candidat, par mail, 48 heures maximum après la réception du dossier de
candidature par l’assistant(e) administratif(ve). Un devis est également transmis au candidat.
Un comité de sélection, comprenant le(a) responsable pédagogique, le(a) responsable des admissions et le(a)
responsable du développement et de l’innovation, se réunira, si besoin, pour les candidats litigieux.

B- Formation en alternance

Chaque candidat doit suivre le processus suivant pour procéder à son inscription à THE PROGRESS FACTORY : PROCÉDURES D’ADMISSION FORMATIONS EN ALTERNANCE

1- Entretien d’intégration : analyse du besoin et du projet professionnel du candidat

Toute personne qui souhaite intégrer l’une de nos formations en alternance, est, dans un premier temps,
rencontrée par le(a) responsable des admissions et/ou, dans le cadre d’événements de recrutement (journée
portes ouvertes, salon…) par un membre de l’équipe commerciale ou le responsable pédagogique.
Ce premier entretien a pour objectif :
• d’analyser les besoins du candidat,
• d’échanger sur son projet professionnel et de le conseiller,
• de connaître ses motivations
• de connaître ses attentes et d’identifier sa projection professionnelle,
• de lui présenter le programme de notre/nos formations,
• et de lui recommander ou non l’une de nos formations en fonction de son projet et de ses besoins.

2- Le dossier de candidature

Suite à l’entretien d’intégration et afin de valider son éligibilité, un dossier de candidature est envoyé par la
responsable des admissions au candidat qui doit le compléter et le renvoyer accompagné des pièces demandées.
Le dossier de candidature par mail : administratif@thenuumfactory.fr ou administratif@climatefactory.fr (en
fonction de l’école à laquelle est rattachée la formation). Le dossier de candidature est réceptionné, vérifié par
le service administratrice et validé avec l’accord de le(a) responsable des admissions. Un accusé de réception est
envoyé par mail au candidat puis un entretien de candidature est planifié avec le(a) responsable des admissions.

3- Décision d’admission

La réponse est communiquée au candidat, par mail, 48 heures maximum après la réception du dossier de
candidature par le(a) responsable des admissions.

  • EQUIPEMENT

L’apprenant a bien noté que l’usage d’un ordinateur portable personnel est INDISPENSABLE pour suivre sa
scolarité à THE PROGRESS FACTORY.

  • FRAIS DE SCOLARITE

A- Formation initiale

Les frais de scolarité nécessaires à l’inscription sont constitués des éléments suivants :
• DROITS DE SCOLARITÉ POUR L’ANNÉE SCOLAIRE
• SÉCURITÉ SOCIALE ÉTUDIANTE
• CONTRIBUTION VIE ÉTUDIANTE ET DE CAMPUS (CVEC)

1- Droits de scolarité

Ces frais de scolarité sont dûs par année universitaire et se décomposent de la manière suivante :
• 8 064,00€ TTC pour une inscription en BACHELOR 3 – MARKETING DIGITAL ET E-BUSINESS
• 9 733,00€ TTC pour une inscription en MASTERE EXECUTIVE DATA MANAGER
• 8 702,00 € TTC pour une inscription en MASTERE EXECUTIVE DIGITAL MANAGER
• 8 702,00€ TTC pour une inscription en MSc EXECUTIVE DIGITAL MANAGER
• 8 190,00€ TTC pour une inscription en GESTIONNAIRE DE PME DURABLE

Une bourse de 1 200,00€ TTC est accordée en cas d’inscription en formation initiale, portant ainsi le montant
annuel des droits de scolarité à :
• 6 864,00€ TTC pour une inscription en BACHELOR 3 – MARKETING DIGITAL ET E-BUSINESS
• 8 533,00€ TTC pour une inscription en MASTERE EXECUTIVE DATA MANAGER
• 7 502,00€ TTC pour une inscription en MASTERE EXECUTIVE DIGITAL MANAGER
• 7 502,00€ TTC pour une inscription en MSc EXECUTIVE DIGITAL MANAGER
• 6 990,00€ TTC pour une inscription en GESTIONNAIRE DE PME DURABLE

Les frais de scolarité sont forfaitaires pour toute année scolaire entamée et payables selon l’échéancier
suivant :
• Versement d’un acompte de 30% lors de votre inscription ;
• Versement du solde en 10 mensualités.

Votre paiement devra être impérativement accompagné d’une copie des présentes Conditions générales d’Inscription
disponibles à l’adresse www.thenuumfactory.fr www.climatefactory.fr paraphée sur chaque page, datée
et signée en dernière page précédé de la mention « lu et approuvé ».

2- Sécurité sociale étudiante

Les apprenants doivent régulariser leur situation vis-à-vis de la sécurité sociale selon les modalités publiées sur
la page www.etudiant.gouv.fr/cid104942/la-securite-sociale.html.

3- Contribution vie étudiante et de campus

Les apprenants en contrat d’apprentissage ou en formation initiale continue doivent régulariser leur
situation vis-à-vis de la CVEC selon les modalités publiées sur www.cvec.etudiant.gouv.fr.

B- Formation en alternance

Les frais de scolarité à l’école THE PROGRESS FACTORY sont constitués des éléments suivants :
a. FRAIS DE SCOLARITÉ
b. SÉCURITÉ SOCIALE
c. CONTRIBUTION VIE ÉTUDIANTE ET DE CAMPUS (UNIQUEMENT POUR LES CONTRATS D’APPRENTISSAGE ET EN STATUT INITIAL)

1- Droits de scolarité

Les frais de scolarité en alternance à l’école THE PROGRESS FACTORY sont intégralement pris en charge par
votre employeur. Les contrats de professionnalisation et les contrats d’apprentissage sont autorisés par l’école.
L’école THE PROGRESS FACTORY facturera mensuellement l’employeur sur la seule base de la convention de
formation pré-alablement signée entre l’école, l’entreprise et l’étudiant à un tarif horaire égal à :

• 14,77€ HT pour une inscription en BACHELOR 3 – MARKETING DIGITAL ET E-BUSINESS
• 20,15€ HT pour une inscription en MASTERE EXECUTIVE DATA MANAGER
• 15,93€ HT pour une inscription en MASTERE EXECUTIVE DIGITAL MANAGER
• 15,93€ HT pour une inscription en MSc EXECUTIVE DIGITAL MANAGER
• 15,00€ HT pour une inscription en GESTIONNAIRE DE PME DURABLE

L’étudiant n’aura rien à payer. Il recevra de son employeur une rémunération conforme à la réglementation des
contrats d’alternance et conforme au contrat qu’il aura signé avec son employeur.

2- Sécurité sociale étudiante

Les apprenants en contrat d’apprentissage doivent régulariser leur situation vis-à-vis de la sécurité sociale étudiante selon les modalités publiées sur la page www.etudiant.gouv.fr/cid104942/la-securite-sociale.html.
Les apprenants en contrat de professionnalisation seront inscrits par leur employeur à la sécurité sociale
des salariés.

3- Contribution vie étudiante et de campus

Les apprenants en contrat d’apprentissage doivent régulariser leur situation vis-à-vis de la CVEC selon les modalités publiées sur www.cvec.etudiant.gouv.fr.
Les apprenants en contrat de professionnalisation sont exemptés de cette cotisation.

4- Modalité de paiement
Pour vous acquitter des sommes dues, vous pouvez soit :

  • Payer par chèque libellé à l’ordre de « THE PROGRESS FACTORY » en indiquant les nom et prénom de
    l’apprenant au dos du chèque
  • Payer par virement sur le compte de THE PROGRESS FACTORY aux coordonnées bancaires suivantes :
    SAS THE PROGRESS FACTORY
    RIB : 10096 18505 00086316101 90
    IBAN : FR76 1009 6185 0500 0863 1610 190
    Domiciliation : CIC RHONE CENTRE ENTREPRISES
    BIC : CMCIFRPP

RETRACTATION

En scolarité initiale, l’apprenant dispose d’un délai de quinze jours après son inscription (c’est-à-dire à compter
de la réception du paiement de son acompte) pour exercer, exclusivement par lettre recommandée avec
accusé de réception (envoyée à l’adresse suivante : THE PROGRESS FACTORY – 60, Avenue Jean Mermoz –
69008 LYON), son droit de rétractation et réclamer le remboursement des sommes encaissées par THE
PROGRESS FACTORY. Si ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au
premier jour ouvré suivant.
En scolarité en alternance l’apprenant et son entreprise disposent d’une période d’essai de 30 jours en
contrat de professionnalisation de de 45 jours en contrat d’apprentissage pendant laquelle chacun peut
mettre fin au contrat qui les lie.
Dans le cas d’une annulation pour refus de visa, aucun remboursement ne sera accepté.
En cas d’absence ou d’abandon en cours de formation, cette dernière est payable en totalité.
Attention, dans le cas où le nombre de participants à une formation serait jugé insuffisant pour des raisons
pédagogiques, THE PROGRESS FACTORY se réserve le droit d’ajourner cette formation. Dans ce cas,
chaque étudiant concerné se verra proposer soit une inscription à un cursus de même niveau délivré par
un autre centre de formation, soit le remboursement de ses droits de scolarité.
Toute contestation qui n’aurait pas été réglée à l’amiable sera portée devant le Tribunal de Commerce
de Lyon.

Version du lundi 22 janvier 2024